Marque expirée - Marque en non vigueur

Priorités durables
Claudie et Jean-Marie PRUVOST-BEAURAIN, Agissant pour le compte de la société “ Éditions Terre d'Espérance ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3649353
Date de dépôt :
11/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2019
Priorités durables de Claudie et Jean-Marie PRUVOST-BEAURAIN

Présentation de la marque Priorités durables

Déposée le 11 mai 2009 par Claudie et Jean-Marie PRUVOST-BEAURAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Priorités durables »

Le déposant est Claudie et Jean-Marie PRUVOST-BEAURAIN, Agissant pour le compte de la société “ Éditions Terre d'Espérance ” en cours de formation domicilié(e) 12 boulevard Saint-Germain - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claudie et Jean-Marie PRUVOST-BEAURAIN domicilié(e) 12 boulevard Saint-Germain - 75005 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Priorités durables est expirée depuis le 11 mai 2019.

Claudie et Jean-Marie PRUVOST-BEAURAIN a également déposé les autres marques suivantes : Un an de prières universelles , Enfants de tous les peuples , Splendeurs de la nature , Message d'une vie , Un an d'homélies , Éditions Terre d'Espérance


Claudie et Jean-Marie PRUVOST-BEAURAIN, Agissant pour le compte de la société “ Éditions Terre d'Espérance ” en cours de formation - 12 boulevard Saint-Germain - 75005 - PARIS - France


Claudie et Jean-Marie PRUVOST-BEAURAIN - 12 boulevard Saint-Germain - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Inscription le 3 mars 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°518060 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-03

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; Disques compacts audio-vidéo ; disques optiques compacts ; programmes d'ordinateurs enregistrés. ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Agendas ; almanachs ; architecture (maquettes d') ; atlas ; bandes dessinées ; blocs à dessin ; cahiers ; caractères chiffres et lettres ; carnets ; cartes géographiques ; cartes postales ; catalogues ; chemises pour documents ; décalcomanies ; fiches (en papier, carton, plastique) ; globes terrestres ; gravures ; images ; livrets ; manuels ; matériaux pour le modelage ; pâte à modeler ; publications ; répertoires ; revues périodiques. ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ; Cartes à jouer ; marionnettes ; peluches jouets ; poupées et accessoires (vêtements, maisons) et leurs habitats diversifiés. ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Éducation religieuse ; enseignement ; enseignement par correspondance ; épreuves pédagogiques ; organisation de spectacles ; rédaction de scénarios ; reportages photographiques ; services de traduction.